Mentions légales

Section
Colonne(s)
Contenu

PROPRIÉTAIRE / ÉDITEUR

A.R.I.C.
RCS : ...
Siège social : 13 Place des Marelles - BP 27305 - 35573 CHANTEPIE Cedex
N° de téléphone : +33 (0) 2 99 41 50 07

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

A.R.I.C.
Association Régionale d'Information des Collectivités territoriales

 

CRÉATION ET HÉBERGEMENT

Essentiel, S.A.R.L au capital de 24 480 €
Tél : 02 99 14 37 65 ; Mail : contact@essentiel-conseil.net ; Site : www.essentiel-conseil.net  
Siège Social : 14 ZA Le Boulais 35690 Acigné,
RCS : Rennes B 450 213 194 ; Siret: 501 199 426 00021 ; Code APE: 7021 Z
Dirigeants : M. Mickaël LE GOFF & Mme Caroline LEON

 

CONFIDENTIALITÉ

L'ARIC n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à L'ARIC, 3 Place des Marelles - BP 27305 - 35573 CHANTEPIE Cedex FRANCE.
L'ARIC pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

 

UTILISATION DE COOKIES

La gestion des commandes nécessite l'utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n'ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site

 

LIENS HYPERTEXTE

L'ARIC ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

 

PROTECTIONS DES DONNÉES

  • Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par Luc Foucault Président de l’Aric pour gérer les inscriptions aux formations et les services liés aux adhésions.
  • Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : les personnes chargées du  secrétariat de l’Aric
  • Les données sont conservées pendant la durée du mandat municipal (2020 – 2026)
  • Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ; Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.
  • Consultez le site www.cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter : Jérôme GUESDON) - guesdon@aric.asso.fr – 02 99 41 50 07]

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.