Maîtriser le foncier : stratégie, méthodes et outils

Thématique
Urbanisme - Environnement - Mobilité
Niveau
Niveau 2 : MAÎTRISER
Niveau 2 : MAÎTRISER
Durée

Une journée

Public

L'ensemble des élu.e.s

Chapeau

La maîtrise foncière est une étape nécessaire à la réussite des projets d'urbanisme. Découvrons ensemble les ingrédients d'une maîtrise foncière réussie : entre stratégie foncière bien pensée et utilisation d'outils adaptés.

Illustration
Maîtriser le foncier : stratégie, méthodes et outils

Aucune session à venir pour cette formation.

Objectifs
  • Identifier les différents outils d'action foncière qui s'offrent aux collectivités en fonction du stade du projet et des usages souhaités
  • Mettre en place une véritable politique de stratégie foncière
  • Choisir les meilleurs outils en fonction des contraintes du projet
Programme
  • La stratégie foncière : la nécessité d'anticiper :
    • Pourquoi ? Economies, gain de temps, évitement des conflits, cohérence spatiale...
    • Comment ? La stratégie foncière corollaire de la planification
    • Créer sa réserve foncière en portage direct ou via un établissement public foncier
  • Les différents modes d'acquisition foncière ;
    • Acquisitions amiables
    • Droits de préemption
    • Expropriation
  • La préemption : saisir l'opportunité
    • Principe
    • 2 possibilités
    • L'expropriation : le derniers recours
    • Objet
    • Procédure
  • Outils annexes :
    • Présentation de quelques outils bloquant la destination des sols pour préserver le projet même sans maîtrise foncière
Méthode

Exposé des fondamentaux et des points-clés. Illustration avec de nombreux exemples concrets et cas pratiques. Echanges avec et entre les participant.e.s pour apporter des réponses complètes aux questionnements.

Formateur(s)
Photo
Virginie Bablée

Nom
BABLEE
Prénom
Virginie

Description

Avec une expérience de 15 années en collectivités territoriales, Virginie BABLEE, consultante en urbanisme, intervient en assistance à maîtrise d'ouvrage pour la gestion de projets d'urbanisme et d'aménagement. Elle accompagne les collectivités dans la mise en œuvre de leurs politiques d'urbanisme en apportant notamment son expertise sur sur le choix, la mise en place des outils et la mise en œuvre des procédures (documents d'urbanisme, montages opérationnels, maîtrise du foncier, participations d'urbanisme). A travers son parcours professionnel riche, elle a pu développer une vision transversale de l'ensemble de l'urbanisme et de l'aménagement, ainsi qu'une connaissance approfondies des collectivités urbaines comme rurales. Considérant l'urbanisme comme un outil au service des politiques des collectivités, son ambition est de donner aux collectivités les clefs pour en faire un levier pour la concrétisation de leurs projets.