Comment réaliser une ZAC ?

Thématique
Urbanisme - Développement durable - Transports - Voirie
Niveau
Niveau 2 : MAÎTRISER
Niveau 2 : MAÎTRISER
Durée

Une journée

Public

Élus en charge de l’urbanisme de l’aménagement

Chapeau

Après une découverte des outils de planification de l’urbanisme comme le SCOT, le PLU, ou le PLH, qui permettent aux collectivités de maîtriser l’aménagement et le peuplement de leur territoire, il s‘agit d’approfondir la zone d’aménagement concertée (ZAC). Les conseillers municipaux ont besoin de bien connaître préalablement la législation, les outils et les acteurs de cette procédure.

Illustration
Comment réaliser une ZAC ?
Objectifs

L’objectif de la formation est de donner les principales caractéristiques et de fournir aux élus participants, à partir d’exemples concrets, les clés de compréhension, de l’ensemble des documents qui concernent la mise en oeuvre d’une ZAC, la concertation avec public, et les interlocuteurs incontournables.

Programme

• Généralités
Présentation de l’outil de ZAC : rappel du contexte français ; quels outils de planification SCOT et PLU ; une ZAC quel intérêt ? les acteurs ; place de l’usager

• Contexte et réglementation
- Contexte Réglementaire Urbanisme et Environnement
- Contexte Grenelle I et II
- Présentation de l’Expérimentation HQE® Aménagement
• Le phasage et la mise en oeuvre
- Les études préalables
- Le dossier de création de ZAC
- La concertation
- La DUP
- Le choix de l’aménageur
- Le dossier de réalisation
- La phase du Bilan et calcul des participations

• Qu’apporte l’approche Développement Durable ?
Concrétisation de l’application des critères de Développement Durable. La présentation de l’Approche Environnementale de l’Urbanisme® AEU outil ADEME.


À partir d’un projet, analyse concrète de la problématique de l’aménagement sous l’angle de l’urbanisme environnemental, technique et financier.

Sessions à venir

Aucune session à venir pour cette formation.